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MAVEL FRANCE / GÉNÉRATION COMICS Divisions éditoriales de Panini France S.A. Z.I. SECTEUR D - B.P. 79 F-06705 Saint-Laurent-du-Var Cedex Contrôle des expéditions : paninifrance@presse-info.fr PRODUITS
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à l'article L.121-16 du code de la Consommation, le client dispose d'un délai
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pénalité à l'exception des frais de retour. Panini France S.A. s'engage à vous
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Les produits devront être retournés à l'adresse suivante :
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D'autre part, si les articles commandés ne sont pas disponibles, Marvel France
s'engage à vous rembourser ou à vous fournir des articles présentant des caractéristiques
supérieures à un prix égal ou supérieur. Dans tous les cas, vous serez avisé
via E-mail de l'indisponibilité de l'article que vous aurez commandé.
PRIX - TAXES - FRAIS DE PORT
Tous les prix indiqués sont exprimés en
francs français et en euros. Ils restent valables jusqu'au jour de leur publication.
À ces prix s'ajoutent les frais de port et, le cas échéant, les taxes.
Ces prix, établis dans le strict respect de la loi française sur le prix unique du livre (loi Lang), sont TTC.
Les transactions sont réalisées par carte bancaire en Euros. La conversion
dans une autre monnaie pour les achats hors UE, sera réalisée localement aux
conditions de la banque de l'acheteur.
Les achats hors UE ne sont pas soumis à la T.V.A.. Le montant à payer sera
donc automatiquement détaxé de la TVA française et la déclaration des taxes
locales est à la charge de l'acheteur.
FRAIS DE PORT
Les frais de port sont calculés selon les modalités rapportées dans le tableau
ci-dessous :
| FRAIS DE PORT | | UE | HORS UE | FRANCE
| RESTE DE
L'EUROPE | AMÉRIQUE DU
NORD | RESTE DU
MONDE | De 1 à 10 numéros :
1,52 euros par numéros soit
15,20 euros | De 1 à 4 numéros :
9,15 euros | De 1 à 4 numéros :
10,67 euros | De 1 à 4 numéros :
15,24 euros | pas de port supplémentaire
pour plus de 10 numéros | 4 numéros
et plus :
9,15 euros
+ 1,22 euros
par exemplaire supplémentaire | 4 numéros
et plus :
10,67 euros
+ 1,52 euros
par exemplaire supplémentaire | 4 numéros
et plus :
15,24 euros
+ 2,29 euros
par exemplaire supplémentaire |
Les Expéditions sont effectuées par la poste. Délais de livraison Les délais de traitement de la commande sont d'environ 4 jours, auxquels s'ajoutent les délais d'acheminement (voir tableau ci-dessous). | Délais de livraison | | UE | HORS UE | FRANCE
| RESTE DE
L'EUROPE | AMÉRIQUE DU
NORD | RESTE DU
MONDE | 21 jours
maximum | 21 jours
maximum | 21 jours
maximum | 28 jours
maximum |
Moyens de paiement
Le paiement sera réalisé à l'aide d'une carte bancaire : Mastercard ou Visa
Le paiement est réalisé directement au moment où la commande est validée,
grâce à un système de paiement sécurisé SSL (Secure Socket Layers), l'un
des systèmes sécurisés les plus fiables sur Internet, mis à votre disposition
par Banca Sella. Toutes les informations (identité, n° de la carte, etc)
sont cryptées.
Confidentialité
Dans le cadre de la loi française n° 78-17 du 6 Janvier 1978 sur l'informatique
et les libertés, un droit de consultation et de rectification peut être
exercé auprès de la société PANINI FRANCE S.A. Sauf opposition formulée
par écrit, les données peuvent être communiquées à des organismes extérieurs.
En aucun cas, Panini France S.A. ne communiquera des informations confidentielles
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PANINI FRANCE S.A. exerce cette activité dans le cadre de la législation
française. La responsabilité de PANINI FRANCE S.A. ne saurait être engagée
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Les produits et objets sont soumis aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Aussi, seul l'usage privé est autorisé. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Nice (06 - France) seront seuls compétents. Service clients / Siège Social MAVEL FRANCE / GÉNÉRATION COMICS Divisions éditoriales de Panini France S.A au capital de 1 524 902 euros Z.I. SECTEUR D B.P. 79 06705 Saint-Laurent-du-Var Cedex France RCS ANTIBES 300 576 774 79 B 182 APE 221 A Tél. : 04 92 12 57 57 - Fax 04 92 12 57 58 E-mail : paninifrance@presse-info.fr |